Retrouvez ci-dessous les liens vers les dernières circulaires rectorales applicables aux maîtres de l'enseignement privé.

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CLASSEMENT PAR THÈMES puis par ordre chronologique

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Archives 2024-2025

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Année 2026-2027

Cumul d 'emploi 2026-27

Circulaire n° 26-762 du 11 juin 2026 relative au cumul d'activités - année scolaire 2026-2027

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Rémunération

Circulaire du 5 octobre 2026 relative aux modalités de mise en œuvre du Pacte dans le 1er degré privé 2026-2027

​Circulaire du 4 novembre 2026 relative à la proratisation des cotisations vieillesse - année civile 2025

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Promotions

Circulaire du 4 novembre 2026 relative au changement d'échelle de rémunération des maîtres contractuels et agréés à titre définitif - rentrée scolaire 2027-2028

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Congés 

Circulaire relative au congé supplémentaire de naissance (CSN)

Circulaire du 22 septembre 2026 relative aux congé et autorisation d'absence des maîtres
 

Mouvement - Nominations
Circulaire du 22 septembre 2026 relative aux frais de changement de résidence

Circulaire du 22 septembre 2026 relative aux modalités de nomination des maîtres délégués du 1er degré

​Circulaire du 22 septembre 2026 relative aux modalités de nomination des maîtres délégués du 2nd degré

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Transports

Circulaire du 29 septembre 2026 relative au remboursement de transport domicile-travail

Remboursement partiel des titres de transport entre le lieu de résidence habituel et le lieu de travail 16-10-2026

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Organigramme

Organigramme du DEP 2026-2027 - 1er degré​

Organigramme du DEP 2026-2027 - 2nd degré

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TEMPS PARTIEL - CONGÉ PARENTAL – CONGÉS - ABSENCES - CPF - Rupture contrat

Circulaire du 3 novembre 2026 relative aux demandes d'allègement de service pour raisons de santé au titre de 2027-2028

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Année 2025-2026

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PROMOTIONS - REMUNERATION

• Circulaire n° 25-620 du 10 septembre 2025 relative à la campagne de RDVC des maîtres de l'enseignement privé 2025-2026​

• ​Circulaire n° 25-687 du 16 09 2025 relative aux listes d'intégration pour l'accès aux échelles de rémunération de certifié, PEPS et PLP

• Circulaire n° 25-688 du 24 septembre 2025 relative à la campagne des rendez-vous de carrière (RDVC) des maîtres de l'enseignement privé 2024-2025 - appréciation finale et recours

• Circulaire n° 25-792 du 10.11.2025 relative au changement d'échelle de rémunération des maîtres contractuels et agréés à titre définitif - rentrée 2026-2027

• Circulaire n° 26-121 du 9 janvier 2026 relative à la Liste d'Accès à l'ECR de professeur agrégé des maîtres de l'enseignement privé 2026-2027

• Circulaire n° 26-255 du 2 mars 2026 relative aux listes d'intégration pour l'accès aux échelles de rémunération de certifié, PEPS et PLP

• Circulaire n° 26-599 du 7 avril 2026 relative au tableau d'avancement à la hors classe pour 2026 pour les professeurs des écoles

• Circulaire n° 26-602 du 7 avril 2026 relative au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle pour 2026 pour les professeurs des écoles

• Circulaire n° 26-616 du 9 avril 2026 relative à la liste d'aptitude d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs de chaires supérieures 2026-2027

• Circulaire n° 26-600 du 7 avril 2026 relative au tableau d'avancement à la hors classe pour 2026 pour les certifiés, PEPS et PLP

• Circulaire n° 26-601 du 7 avril 2026 relative au tableau d'avancement à la hors classe pour 2026 pour les agrégés

• Circulaire n° 26-603 du 7 avril 2026 relative au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des professeurs certifiés, PEPS et PLP pour 2026

• Circulaire n° 26-604 du 7 avril 2026 relative au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des professeurs agrégés pour 2026

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RETRAITE

• Circulaire n° 26-123 du 12 janvier 2026 relative à l'admission à la retraite des maîtres de l'enseignement privé pour 2026

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MOUVEMENT-NOMINATION

• ​Circulaire n° 25-725 du 2 octobre 2025 relative aux frais de changement de résidence

• Circulaire n° 25-789 du 06.11.2025 relative aux modalités de nomination des maîtres délégués du 2nd degré

• Circulaire n° 25-782 du 06.11.2025 relative aux modalités de nomination des maîtres délégués du 1er degré

• Circulaire n° 26-724 du 21 mai 2026 relative aux frais de changement de résidence dans les DOM - Année 2026

TRANSPORTS

• ​Circulaire n° 25-711 du 25 septembre 2025 relative à la prise en charge partielle des titres de transport
• Forfait Mobilités Durable 2025

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TEMPS PARTIEL - CONGÉ PARENTAL – CONGÉS - ABSENCES - CPF - Rupture contrat

• Circulaire n° 24-961 du 19 novembre 2024 relative aux congés bonifiés 2025-2026
• Circulaire n° 24-1019 du 6 décembre 2024 relative aux disponibilités et au congé parental 2025-2026
• Circulaire n° 25-0033 du 20 janvier 2025 relative au CFP des maîtres de l'enseignement privé sous contrat au titre de l'année scolaire 2025-2026
• Circulaire n° 25-0374 du 2 mai 2025 relative au compte personnel de formation pour 2025-2026
• ​Circulaire n° 25-693 du 23 septembre 2025 relative aux congés et autorisations d'absence des maîtres
• Circulaire n° 25-757 du 4 novembre 2025 relative aux allègements de service pour raisons de santé au titre de 2026-2027
• Circulaire n° 25-842 du 1er décembre 2025 relative aux disponibilités et au congé parental 2026-2027
• Circulaire n° 25-886 du 19 décembre 2025 relative au Congé de Formation Professionnelle (CFP) 2026-2027 des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
• Circulaire n° 25-885 du 17 décembre 2025 relative aux congés bonifiés 2026-2027
• Circulaire n° 26-002 du 5 janvier 2026 relative aux temps partiel sur autorisation et temps partiel de droit - année scolaire 2026-2027
• Circulaire n° 26-001 du 5 janvier 2026 relative à l'organisation du temps partiel des maîtres du 1er degré de l'enseignement privé RS 2026
• Circulaire n° 26-187 du 3 février 2026 relative aux demandes de rupture conventionnelle pour les maîtres délégués en contrat à durée indéterminée (CDI) 2025-2026
• Circulaire n° 26-683 du 27 avril 2026 relative au compte personnel de formation pour 2026-2027

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SOCIAL :  SFT-COMPLEMENTAIRE

• ​Circulaire n° 25-619 du 9 septembre 2025 relative au remboursement d'une partie des cotisations de protection sociale complémentaire (PSC)
• Circulaire et annexes relatives au contrôle annuel du Supplément familial de traitement (SFT) pour les enseignants du 1er et 2nd degré public et privé, les personnels ATSS, de direction, d'inspection, les AESH et AED

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ORGANIGRAMME RECTORAT

• ​Circulaire n° 25-618 du 8 septembre 2025 Organigramme du DEP 2025-2026 2nd degré

• Circulaire n° 25-617 du 8 septembre 2025 Organigramme du DEP 2025-2026 1er degré

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